Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site www.elagage-joigny-pro.fr est édité par :

Pro Élagage M.A.S
Entrepreneur Individuel — Michelet Michael
SIREN : 853 805 471
SIRET : 853 805 471 00010
Code APE / NAF : 81.30Z — Services d’aménagement paysager
Siège social : 8 Rue Madame, 37700 La Ville-aux-Dames
Zone d’intervention : Joigny et département de l’Yonne (89)
Téléphone : 06 64 51 44 19
E-mail : contact@elagage-joigny-pro.fr

2. Directeur de la publication

Michelet Michael, en qualité d’exploitant de Pro Élagage M.A.S.

3. Conception et création du site

TLT Performance
Société par Actions Simplifiée (SAS)
SIREN : 908 788 805 — SIRET : 908 788 805 00012
Siège social : 16 Rue Alfred Nobel, 14123 Ifs
Site web : www.tlt-performance.fr

4. Hébergement

O2Switch
Société par Actions Simplifiée (SAS) — Capital : 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand B 510 909 807
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Tél : 04 44 44 60 40 — www.o2switch.fr

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive de Pro Élagage M.A.S. Toute reproduction ou exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

Pro Élagage M.A.S s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur ce site mais ne peut garantir leur exhaustivité. Pro Élagage M.A.S décline toute responsabilité pour les éventuelles inexactitudes ou omissions.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : mai 2026